Mentions légales

 

VERT SOLEIL

Forme juridique : Auto-entreprise

Sarah VANSEVEREN
13 rue Masaryk
69009 LYON
SIREN : 883 225 815

Responsable du site : Sarah Vanseveren

Directrice de publication : Sarah Vanseveren

Hébergeur :

OVH (www.ovhcloud.com)
SAS au capital de 10 174 560 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
FRANCE

Conception et Réalisation : Ninon Vanseveren

Crédit Photos : Jeanne Dumas, @cocolinart & Marion Da Riva, @__subtil_

Crédit visuels et logo : Grain Noir Studio 

Droit de réponse :

Conformément aux LOIS n°82-652 du 29 juillet 1982, n° 2004-575 du 21 juin 2004 et décision 2004-496 DC du 10 juin 2004, toute personne physique ou morale nommée ou désignée sur le présent site dispose d’un droit de réponse, sans préjudice des demandes de corrections ou de suppression du message.

La demande d’exercice du droit de réponse, adressée au directeur de la publication, doit être présentée au plus tard dans un délai de trois mois à compter de la mise à disposition du public du message justifiant cette demande. Le demandeur doit préciser les imputations sur lesquelles il souhaite répondre et la teneur de la réponse qu’il se propose d’y faire. Cette insertion est gratuite et effectuée dans les trois jours à compter de la date de réception.

 

Droit d’auteur et propriété intellectuelle – copyright :

L’ensemble des éléments figurant sur le présent site Internet (textes, dessins, programmes, photographies, noms, logos, marques, œuvres de l’esprit, bases de données, etc…) est protégé par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle français. Hors de France, ces éléments bénéficient de la protection du droit d’auteur dans tous les états signataires de la Convention de Berne.

Conformément au Code de la Propriété Intellectuelle, toute reproduction, représentation, modification, adaptation, distribution, et/ou traduction de l’un des quelconque éléments du présent site, de façon intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit (électronique, papier, etc…) est interdite sans autorisation expresse et préalable de la société.

Toute utilisation non expressément autorisée constitue une violation des droits d’auteur et une contrefaçon en application des articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Elle peut également constituer un acte de concurrence déloyale selon l’article 1382 du Code Civil et une violation du droit à l’image et/ou des droits de la personnalité selon l’article 9 du même code.

La société se réserve le droit d’engager des poursuites judiciaires en responsabilité civile et/ou pénale à l’encontre de toute personne qui n’aurait pas respecté cette interdiction.

 

Données personnelles :

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Pour davantage d’informations, voir les CGV, article 16.

 

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